Vie des instances

Conseil Municipal

Aucun contenu actuellement disponible. 

8 FÉVRIER 2024

2024-01-01 Examen et vote du Compte de Gestion 2023

2024-01-01 Compte de Gestion 2024

2024-01-02 Vote du Compte Administratif 2023

2024-01-02 Compte Administratif 2023

2024-01-03 Affectation des résultats 2023

2024-01-04 Débat d’orientations budgétaires

2024-01-05 Demandes de subvention pour le projet de Maison du sportif

2024-01-06 Modification des rythmes scolaires

2024-01-07 Mise en place du RIFSEEP – filières sociale et médico-sociale

2024-01-08 Contrat d’assurances des risques statutaires 2025-2028 : participation à la consultation groupée organisée par le Centre de Gestion de l’Allier

2024-01-09 Admission en non-valeur de titres irrécouvrables

PV du 8 février 2024

4 AVRIL 2024

2024-02-01 – Vote du Budget Primitif 2024

2024-02-02 – Fixation des taux d’imposition

2024-02-03 – Subventions aux associations

2024-02-04 – Association « Les amis du musée de la résistance de Montluçon » – Attribution d’une subvention exceptionnelle

2024-02-05 – Approbation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale

2024-02-06 – Crèche municipale : participation des familles 2024

2024-02-07 – Instauration d’un tarif repas adulte pour la crèche

2024-02-09 – Dénomination de la crèche George Sand

2024-02-10 – Affiliation au CRCESU pour le paiement des prestations de la crèche

2024-02-11 – Reconquête Centre Ville – Centre Bourg – Avenant n° 4 

2024-02-12 – Renouvellement de la convention avec RMB

2024-02-13 – Intégration d’un bien sans maître dans le domaine communal privé

2024-02-14 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

2024-02-15 – Instauration d’une participation forfaitaire mensuelle pour l’installation de commerçants non sédentaires sur la commune

2024-02-16 – Rétrocession d’une concession funéraire à la commune

2024-02-17 – Extension de la régie de recettes à l’occasion de la manifestation « Broc Livres »

PV du 4 avril 2024

26 SEPTEMBRE 2024

2024-03-01 – Décision Modificative n° 1

2024-03-02 – RCVCB : avenant n° 5 entre le Département et la commune de Désertines

2024-03-03 – Ajustements du tableau des effectifs

2024-03-04 – Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion de l’Allier

2024-03-05 – Classement de parcelles dans le domaine public communal

2024-03-06 – Assemblia : approbation du CRACL 2023 et de la participation communale pour l’exercice 2024

2024-03-07 – Renouvellement de la convention pour l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation des sols

2024-03-08 – Labellisation pour la Structure Information Jeunesse de la commune de Désertines

2024-03-09 – Centre de loisirs : tarif de la demie journée et participation des familles aux frais pour les journées exceptionnelles

2024-03-10 – Mise à disposition exceptionnelle de la salle Germinal pour l’organisation d’une exposition « Lego »

2024-03-11 – Motion pour le maintien permanent des assistantes sociales à Désertines

PV du 26 septembre 2024

12 DÉCEMBRE 2024

2024-04-01 – DM n° 1

2024-04-02 – Contrat RCVCB – Demande de versement des subventions départementales

2024-04-03 – Approbation de la convention entre la société « Sand@Work » et la commune de Désertines

2024-04-04 – Aide à l’achat de vélos neufs à assistance électrique :  complément de l’action communautaire

2024-04-05 – APB : attribution d’une subvention exceptionnelle

2024-04-06 – Tarifs municipaux 2025

2024-04-07 – Actualisation du linéaire de la voirie communale

2024-04-08 – Cession Barbosa : parcelle AM 159

2024-04-09 – Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2024-04-10 – Admission en créances éteintes pour rétablissement personnel

2024-04-11 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2025

16 MARS 2023

2023-01-01 Examen et vote du Compte de Gestion

2023-01-02 Vote du Compte Administratif 2022

2023-01-03 Affectation des résultats 2022

2023-01-04 Débat d’orientations budgétaires

2023-01-05 SDE 03 – Eclairage public du lotissement Delbary

2023-01-06 Lotissement des Rondes – arrêté des comptes

2023-01-07 Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

2023-01-08 Mise en place d’un tarif pour les familles d’accueil pour le Centre de Loisirs et le Centre d’Accueil

2023-01-09 Proposition de dénomination « Allée Nicole et Jean Delbary »

2023-01-10 Extension de la régie de recettes à l’occasion de la manifestation « Broc Livres »

2023-01-11 Tarification horaire pour l’utilisation des salles communales

2023-01-12 Mise à disposition exceptionnelle de la salle des fêtes

PV du 16 mars 2023

5 AVRIL 2023

2023-02-01 Vote du Budget Primitif

2023-02-01 Budget Primitif 2023

2023-02-02 Fixation des taux d’imposition

2023-02-03 Subventions aux associations

2023-02-04 APB Attribution d’une subvention

2023-02-05 Association « Sandrine BLANC Sepossible » – Attribution d’une subvention exceptionnelle

2023-02-06 USB – Attribution d’une subvention exceptionnelle

2023-02-07 SBCD – Attribution d’une subvention exceptionnelle

2023-02-08 Changement d’horaires de l’école Paul ELUARD – Rentrée Septembre 2023

2023-02-09 Partenariat avec le Théâtre des Ilets

PV du 5 avril 2023

28 SEPTEMBRE 2023

2023-03-01 Assemblia : approbation du CRACL 2022 et de la participation communale pour l’exercice 2023 – signature de l’avenant à la convention de concession

2023-03-02 Assemblia : mise en place d’une convention d’avance de trésorerie

2023-03-03 Cession de terrain pour le lotissement Delbary

2023-03-04 Réalisation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrières

2023-03-05 DM n° 1

2023-03-06 Fixation de la durée d’amortissement des biens relevant des comptes 204 (subventions d’équipement versées)

2023-03-07 Ajustements du tableau des effectifs

2023-03-08 Principe de création d’emplois dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »

2023-03-09 SDE 03 – Installation d’un coffret forain place Gérard Philipe

2023-03-10 Mesure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire d’un administré

2023-03-11 Convention d’adhésion au service de médecine préventive

2023-03-12 Avenant à la convention de mise à disposition ascendante de certains services communaux à Montluçon Communauté

PV du 28 septembre 2023

14 DÉCEMBRE 2023

2023-04-01 Décision Modificative n° 2

2023-04-02 Tarifs municipaux 2024

2023-04-03 Avis sur le projet d’arrêté du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

2023-04-04 Détermination des Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations de productions d’énergies renouvelables 

2023-04-05 Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur – avis des communes

2023-04-06 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2023-04-07 Ajustements du tableau des effectifs

2023-04-08 Approbation du rapport de la Commission Locale  sur l’Evaluation des Charges Transférées 

2023-04-09 Rétrocession d’une concession funéraire à la commune

PV du 14 décembre 2023

16 JUIN 2022

2022-04-01 Approbation bilan définitif pour Zone des Rondes et CRACL

2022-04-02 Rachat parcelles AC 395 et 396 à l’EPF 

2022-04-03 Convent° portage avec EPF parcelle AL 160

2022-04-04 Groupement commandes achat mobiliers urbains

2022-04-07 Subvention exceptionnelle à la FNACA

2022-04-08 Subvention exceptionnelle coopérative scolaire E. Triolet

2022-04-09 Extension régie recettes médiathèque

2022-04-10 Admission en non-valeur et créances éteintes

PV du 16 JUIN 2022

27 OCTOBRE 2022

2022-05-01 Installation nouveau conseiller municipal

2022-05-02 Restructuration site G. Sand – sollicitation subvention de la Région

2022-05-03 Suppression d’un poste d’Adjoint

2022-05-04 Renonciation augmentation indemnités élus

2022-05-05 Modification composition Commissions municipales

2022-05-06 Modification composition Conseil Administration du CCAS

2022-05-07 Modification délégué titulaire auprès du Conseil d’Administration du CES

2022-05-08 Création d’emplois d’agents recenseurs

2022-05-09 Frais chauffage salle Germinal et des Fêtes – participation associations résidentes

2022-05-10 Modification tableau des effectifs

2022-05-11 Motion hausse des coûts des énergies sur les budgets des collectivités

PV du 27 OCTOBRE 2022

15 DÉCEMBRE 2022

2022-06-01 – Décision Modificative n° 2

2022-06-02 – Reconquête centre ville – centre bourg : avenant n° 2 au contrat entre le Département et la commune

2022-06-03 – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) – Assemblia

2022-06-04 – Tarification sociale des cantines scolaires

2022-06-05 – Modification du tableau des effectifs

2022-06-06 – Obligations Réelles Environnementales – La Petite Suisse

2022-06-07 – Instauration d’un régime d’astreinte pour les agents municipaux

2022-06-08 – Admission en créance éteinte

2022-06-09 – Approbation de la révision libre des attributions de compensation pour l’exercice 2023

2022-06-10 – Modification des compétences de Montluçon Communauté

2022-06-11 – Achat des parcelles YL 166 et YL 167 à AP2R : désignation d’un représentant pour la signature de l’acte notarié

2022-06-12 – Adhésion à un groupement de commande permanent

2022-06-13 – Rapport annuel sur la qualité des services de l’eau potable et industrielle et de l’assainissement collectif et non collectif

2022-06-14 – Création d’un marché communal

Centre Communal d'Action Sociale

Aucun contenu actuellement disponible.